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Ce site est dédié au litige qui m’a opposé à un vendeur-poseur de fenêtres, à qui j’ai malheureusement fait confiance. Au-delà de la simple histoire du litige et des faits, il y a toute la désillusion envers le traitement par la justice de ce cas.

Fin 2011, j’ai commandé huit fenêtres identiques et leur pose à la SARL Arnaud et Blanc. Après quelques mois, lors de la pose des deux premières fenêtres, il est apparu que leurs dimensions n’étaient pas conformes à la commande, certaines fenêtres faisaient jusqu’à 8 cm de hauteur de moins que prévu.

Après une tentative de résolution à l’amiable, la seule solution a été d’assigner la SARL Arnaud et Blanc en justice. Au bout de trois ans de procédure, le tribunal a déclaré des torts partagés. Le jugement ne m’a pas du tout satisfait, et m’a même choqué ; pour des raisons que j’expliquerai en détail, j’ai renoncé à faire appel. Le coût de tout cela s’élève  à plusieurs milliers d’euros et il me reste une grande désillusion sur la capacité de la justice à regarder dans le détail ce type de litige ; il me reste aussi une grande méfiance par rapport aux sociétés de rénovation en fenêtre et aux artisans en général (malgré des décennies de confiance sans gros problème).

Tout au long de la procédure, j’ai beaucoup appris, souvent à mes dépens (aussi bien euros qu’en déceptions) et en allant parfois de surprise en surprise : sur le temps de la justice pour un cas aussi simple (me semblait-il…), sur les différentes étapes de la procédure, les manœuvres  des avocats, et sur le rôle presque décisionnaire (ou en tout cas d’extrême influence) de l’expert judiciaire, sur les frais d’une procédure, sur ce que vous pouvez en espérer, sur le « pré-jugé », etc.

« Caveat emptor » ! Les anglo-saxons utilisent cette expression pour dire que l’acheteur est responsable de la vérification de la qualité de ce qu’il achète. Il y a en France un certain nombre de lois qui protègent un acheteur contre l’application littérale de ce principe. Ainsi, dans mon cas, plusieurs lois auraient pu  s’appliquer (nous verrons comment et pourquoi), mais le juge en a décidé autrement, sans toutefois répondre ni au sujet de l’assignation, ni à mes demandes explicites (par exemple l’annulation du contrat de vente).

Il ne s’agit pas ici de fustiger la SARL Arnaud et Blanc, ni la justice en général, mais de faire partager mon expérience malheureuse et de montrer comment une situation  simple a priori peut se retourner contre un consommateur « naïf » et un justiciable non averti. Il est certain que toutes les semaines ou mois, on voit apparaitre des litiges judiciaires bien plus importants que le mien, ou qui durent plus longtemps (parfois des dizaines d’années pour les cas de soupçons de corruption de politiciens) ; mais quand une affaire comme celle-ci vous touche, elle a un bien plus grand impact dans votre quotidien que l’exaspération qu’on peut ressentir en lisant un journal.

Comme beaucoup d’institutions, la justice et les personnes qui la constituent sont capables d’analyser et de proposer des changements. Voir par exemple un article récent du Monde du 3 août 2016  « La morale n’a pas sa place dans les tribunaux » .  Il ya souvent de telles réflexions et débats, la justice évolue souvent, mais sa complexification n’aide pas. Nous y reviendrons certainement le moment venu.

Ce site est en construction permanente : il sera mis à jour au fur et à mesure, via un « blog » récapitulant les étapes de cette aventure, ainsi que via des digressions sur des sujets thématiques (les fraudes dans les rénovations ou les panneaux solaires, les statistiques de la justice dans ces cas, et ce genre de choses).

Chacune des pages suivantes seront aussi mises à jour pour refléter l’ensemble du site :

Résumé: cette page contiendra (mais pas encore) le résumé des péripéties du blog, permettant à un nouveau lecteur de le prendre en cours sans lire tout l’historique. Le résumé servira aussi, si possible, d’index vers le blog.

Historique: pour vous retrouver dans le temps… chacune des dates et des étapes de cette histoire.

Personnages: qui est qui… on s’y perdrait, mais ce n’est plus le cas grâce à cette « distribution des rôles » de cette comédie courtelinesque.

Si vous, lecteur/lectrice, avez des commentaires, des questions ou des suggestions, n’hésitez pas à me les faire parvenir à : email: contact <at> litige-fenetre <point> fr.

H.